2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE LES VASTRES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vastres.
COMMUNE DE LES VASTRES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43430 aux Vastres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES VASTRES compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2014 - 25/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES VASTRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/10/2014 - 25/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Vastres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES VASTRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Les Vastres (43430) | DP Logement | BE290 | 8 850 m² | 210 m² | 2017/02/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
