2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE LES LOGES MARCHIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Loges-Marchis.
COMMUNE DE LES LOGES MARCHIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50600 aux Loges-Marchis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES LOGES MARCHIS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 09/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES LOGES MARCHIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/06/2013 - 09/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Loges-Marchis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES LOGES MARCHIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rondelliere, Les Loges-Marchis (50600) | PC Locaux | AB338 | 1 197 m² | 187 m² | 2023/03/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
