COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapelle-Viviers.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86300 à CHAPELLE-VIVIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS compte 5 autorisations recensées sur la période 15/09/2015 - 28/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
3 autorisations sur la période 15/09/2015 - 27/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chapelle-Viviers. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chapelle-Viviers (86300) | PC Locaux | — | — | 257 m² | 2019/08/27 |
| Les Vignes A Delage, Chapelle-Viviers (86300) | PC Logement | A1131, A1132 | 2 908 m² | 608 m² | 2016/09/30 |
| Rue De La Fosse A Ponty, Chapelle-Viviers (86300) | PC Locaux | ZA242, ZA200 | 32 865 m² | 15 m² | 2015/09/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
2 autorisations sur la période 05/07/2016 - 28/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chapelle-Viviers. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Greles De La Fond Au J, Chapelle-Viviers (86300) | PA | ZD228, ZD240 | 47 654 m² | 2021/02/28 |
| Les Vignes A Delage Les Vignes A Delage, Chapelle-Viviers (86300) | PA | A273 | 10 843 m² | 2016/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIVIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.