2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE CARNOULES est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnoules.
COMMUNE DE CARNOULES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83660 à Carnoules.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CARNOULES compte 12 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 30/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CARNOULES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 18/04/2014 - 30/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoules. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CARNOULES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Suives, Carnoules (83660) | PC Locaux | E279 | 16 310 m² | 101 m² | 2020/01/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Carnoules. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Vidaux La Longue, Carnoules (83660) | PA | C84 | 76 640 m² | 2013/04/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
