2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
5
COMMUNE D AUSSOIS est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 11 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aussois.
COMMUNE D AUSSOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73500 à Aussois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AUSSOIS compte 16 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 05/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUSSOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 24/01/2013 - 17/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aussois. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUSSOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Buidonniere, Aussois (73500) | PC Locaux | D1320, D1322 | 69 567 m² | 582 m² | 2016/07/21 |
| Adresse Non Renseignée, Aussois (73500) | PC Locaux | D2103, D2233 | 979 m² | 45 m² | 2016/01/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 20/06/2019 - 05/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aussois. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aussois (73500) | PA | — | — | 2024/11/05 |
| Rte De Cotteriat, Aussois (73500) | PA | E420, E598 | — | 2024/03/14 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aussois (73500) | PA | — | — | 2023/11/13 |
| La Fintan, Aussois (73500) | PA | D3779 | — | 2023/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Forcle, La Plagne Tarentaise (73210) | PA | 0N1552, 0N325 | 3 211 610 m² | 2019/06/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
