COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE - Permis de construire et DP

Cessée
249100348 Communauté d'agglomération Créée le 13/07/1983

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villabé.

Profil et organisation

COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 91000 à Évry-Courcouronnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CAECE
Date de création
13/07/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2014 - 11/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/03/2014 - 11/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

1 autorisation sur la période 11/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villabé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem D Ambreville, Villabé (91100) PC Locaux AE754 — 292 m² 2014/03/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

Sources des informations sur COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE ?
COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE ?
Le profil de COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE AGGLO EVRY CENTRE ESSONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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