COMM VII - Permis de construire et DP

Active
440557734 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/10/2001

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMM VII

COMM VII est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vergigny.

Profil et organisation

COMM VII est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 89600 à SAINT-FLORENTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMM VII
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de COMM VII

Activité d’urbanisme de COMM VII

COMM VII compte 3 autorisations recensées sur la période 16/08/2018 - 19/05/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMM VII, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/08/2018 - 19/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMM VII

3 autorisations sur la période 16/08/2018 - 19/05/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Vergigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMM VII dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za La Sauniere, Vergigny (89600) PC Locaux AD227, AD54 967 m² 2020/05/19
40 Rue Des Sables Bouilly, Vergigny (89600) DP Locaux B298, B299 12 m² 2018/12/04
33 Rte D'auxerre, Chablis (89800) PC Locaux YE99 5 000 m² 630 m² 2018/08/16

Répartition géographique des autorisations de COMM VII

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMM VII

Sources des informations sur COMM VII

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMM VII

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMM VII ?
COMM VII est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMM VII ?
Le profil de COMM VII recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMM VII apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMM VII concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMM VII signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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