COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 - Permis de construire et DP

Active
330083569 Comité social économique d’entreprise PME Créée le 26/03/1984

Infos clés

Siège

Cher (18)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Aix-d'Angillon.

Profil et organisation

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 18000 à Bourges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Sigle
CSE LES PEP 18
Date de création
26/03/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

Activité d’urbanisme de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 compte 1 autorisation recensée sur la période 18/08/2026 - 18/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/08/2026 - 18/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

1 autorisation sur la période 18/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement aux Aix-d'Angillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

Sources des informations sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 ?
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 ?
Le profil de COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE LES PEP 18 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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