COLLECTIF DESORMAIS - Permis de construire et DP

Active
848082707 Association déclarée Créée le 16/01/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COLLECTIF DESORMAIS

COLLECTIF DESORMAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saturnin-du-Bois.

Profil et organisation

COLLECTIF DESORMAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17700 à Saint-Saturnin-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COLLECTIF DESORMAIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 90.03B - Autre création artistique
SIRET du siège
Date de création
16/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de COLLECTIF DESORMAIS

Activité d’urbanisme de COLLECTIF DESORMAIS

COLLECTIF DESORMAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2019 - 29/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COLLECTIF DESORMAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/04/2019 - 29/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COLLECTIF DESORMAIS

1 autorisation sur la période 29/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Saturnin-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COLLECTIF DESORMAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COLLECTIF DESORMAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COLLECTIF DESORMAIS

Sources des informations sur COLLECTIF DESORMAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COLLECTIF DESORMAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COLLECTIF DESORMAIS ?
COLLECTIF DESORMAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COLLECTIF DESORMAIS ?
Le profil de COLLECTIF DESORMAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COLLECTIF DESORMAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COLLECTIF DESORMAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COLLECTIF DESORMAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides