2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COGI-NORMAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretteville-sur-Ay.
COGI-NORMAND est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76780 à Croisy-sur-Andelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COGI-NORMAND compte 3 autorisations recensées sur la période 30/11/2017 - 03/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COGI-NORMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/11/2017 - 03/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bretteville-sur-Ay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COGI-NORMAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2043 Rue De La Mer, Bretteville-sur-Ay (50430) | PC Logement | AC177 | 1 767 m² | 131 m² | 2023/01/03 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2043 Rue De La Mer, Bretteville-sur-Ay (50430) | PC Logement | AC177 | — | 118 m² | 2020/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Plage, Bretteville-sur-Ay (50430) | PC Logement | AC427 | 904 m² | 186 m² | 2017/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
