2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COBUBAT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fléac.
COBUBAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 16000 à Angoulême.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COBUBAT compte 5 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 14/08/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COBUBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/01/2013 - 14/08/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Fléac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COBUBAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos De La Vallade, Fléac (16730) | PC Logement | ZC216 | 682 m² | 166 m² | 2014/12/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Fléac
2 autorisations
La Couronne
1 autorisation
Saint-Yrieix-sur-Charente
1 autorisation
Trois-Palis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
