COBUBAT - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de COBUBAT
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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382390623 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/07/1991

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de COBUBAT

COBUBAT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fléac.

Profil et organisation

COBUBAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 16000 à Angoulême.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: COBUBAT
SIREN
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale: NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

SIRET du siège
Date de création: 02/07/1991
Catégorie d’entreprise: PME

Siège social

Permis de construire et DP de COBUBAT

Activité d’urbanisme de COBUBAT

COBUBAT compte 5 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 14/08/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COBUBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

28/01/2013 - 14/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COBUBAT

5 autorisations sur la période 28/01/2013 - 14/08/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Fléac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COBUBAT dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2015

3 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
172 Route De Royan - Lotisseme, Saint-Yrieix-sur-Charente (16710)	PC Logement	BK158, BK633	321 m²	110 m²	2015/08/14
4 All De L Oisellerie Le Pierrail, La Couronne (16400)	PC Logement	AC314	—	93 m²	2015/07/21
Res Les Hauts De Puybertier, Trois-Palis (16730)	PC Logement	AH144	1 575 m²	125 m²	2015/05/18

Autorisations en 2014

1 autorisation en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Le Clos De La Vallade, Fléac (16730)	PC Logement	ZC216	682 m²	166 m²	2014/12/29

Autorisations en 2013

1 autorisation en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Adresse Non Renseignée, Fléac (16730)	PC Logement	—	—	304 m²	2013/01/28

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COBUBAT

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Fléac

2 autorisations

La Couronne

1 autorisation

Saint-Yrieix-sur-Charente

1 autorisation

Trois-Palis

1 autorisation

Département représenté

Charente (16)

5 autorisations

Région représentée

Nouvelle-Aquitaine

5 autorisations

Demandeurs comparables à COBUBAT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

KORDOUAN

SIREN 523918688

Même département de siège

36 autorisations 36 PC

BERMAX CONSTRUCTION

SIREN 428581144

Même département de siège

30 autorisations 30 PC

FLOVIANE INVESTISSEMENT

SIREN 513920637

Même département de siège

25 autorisations 24 PC 1 PA

PLUVIAN INVESTISSEMENTS

SIREN 818115412

Même département de siège

11 autorisations 11 PC

LEONARD AMENAGEMENT FONCIER

SIREN 301170981

Même département de siège

10 autorisations 1 PC 9 PA

VILLAS 3 D

SIREN 438989618

Même département de siège

10 autorisations 10 PC

Sources des informations sur COBUBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COBUBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COBUBAT ?

COBUBAT est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à COBUBAT ?

Le profil de COBUBAT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes COBUBAT apparaît-il ?

Les autorisations reliées à COBUBAT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à COBUBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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