2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
C.N.T IMMOBILIERE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Beaune.
C.N.T IMMOBILIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.N.T IMMOBILIERE compte 12 autorisations recensées sur la période 11/03/2021 - 20/11/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.N.T IMMOBILIERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 11/03/2021 - 20/11/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.N.T IMMOBILIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Eugene Gerard, Demigny (71150) | PC Logement | H941, H942 | 21 561 m² | 1 400 m² | 2022/11/22 |
| 26 Rue Du Faubourg Saint Jean, Beaune (21200) | PC Logement | DV4, DV5 | 174 m² | 207 m² | 2022/01/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 18/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Sabliere, Beaune (21200) | PA | BZ80, BZ81 | 1 618 m² | 2024/09/18 |
1 autorisation sur la période 19/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Route De Seurre, Beaune (21200) | PD | DV167, DV171 | 4 068 m² | 2024/06/19 |
6 communes - 2 départements - 1 région
Beaune
5 autorisations
Chalon-sur-Saône
3 autorisations
Demigny
1 autorisation
Saint-Loup-Géanges
1 autorisation
Sainte-Marie-la-Blanche
1 autorisation
Savigny-lès-Beaune
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
