Présentation détaillée de CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lille.
Profil et organisation
CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 80000 à Amiens.
Permis de construire et DP de CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
Activité d’urbanisme de CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/09/2021 - 21/09/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/09/2021 - 21/09/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
1 autorisation sur la période 21/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION ?
CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION ?
Le profil de CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CNAM HAUTS-DE-FRANCE - ASSOCIATION DE GESTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.