2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CLUB DES SPORTS DES MENUIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
CLUB DES SPORTS DES MENUIRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLUB DES SPORTS DES MENUIRES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2023 - 07/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLUB DES SPORTS DES MENUIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/06/2023 - 07/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLUB DES SPORTS DES MENUIRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Stade Des Combes Les Menuires, Les Belleville (73440) | DP Locaux | 0P865 | 221 851 m² | 9 m² | 2023/06/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
