CLOS DES CEDRES - Permis de construire et DP

Active
881346183 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 28/01/2020

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS DES CEDRES

CLOS DES CEDRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.

Profil et organisation

CLOS DES CEDRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES CEDRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/01/2020
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DES CEDRES

Activité d’urbanisme de CLOS DES CEDRES

CLOS DES CEDRES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2020 - 27/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES CEDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/10/2020 - 27/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES CEDRES

1 autorisation sur la période 27/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES CEDRES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES CEDRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS DES CEDRES

Sources des informations sur CLOS DES CEDRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES CEDRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES CEDRES ?
CLOS DES CEDRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES CEDRES ?
Le profil de CLOS DES CEDRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES CEDRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES CEDRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES CEDRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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