CLOS DE L' ECOLE NORMALE - Permis de construire et DP

Active
815195326 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 05/11/2015

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS DE L' ECOLE NORMALE

CLOS DE L' ECOLE NORMALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.

Profil et organisation

CLOS DE L' ECOLE NORMALE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DE L' ECOLE NORMALE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/11/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DE L' ECOLE NORMALE

Activité d’urbanisme de CLOS DE L' ECOLE NORMALE

CLOS DE L' ECOLE NORMALE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2025 - 21/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DE L' ECOLE NORMALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2025 - 21/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS DE L' ECOLE NORMALE

1 autorisation sur la période 21/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Orléans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DE L' ECOLE NORMALE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLOS DE L' ECOLE NORMALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLOS DE L' ECOLE NORMALE

Sources des informations sur CLOS DE L' ECOLE NORMALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DE L' ECOLE NORMALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DE L' ECOLE NORMALE ?
CLOS DE L' ECOLE NORMALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DE L' ECOLE NORMALE ?
Le profil de CLOS DE L' ECOLE NORMALE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DE L' ECOLE NORMALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DE L' ECOLE NORMALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DE L' ECOLE NORMALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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