Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De La Moissagaise, Pompignan (82170) | PA | 0C808, 0C809 | 6 137 m² | 2015/11/17 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
C.I.P PROMOTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Beaupuy.
C.I.P PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 82170 à Pompignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.I.P PROMOTION compte 6 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 27/03/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour C.I.P PROMOTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 02/09/2013 - 27/03/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Beaupuy.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De La Moissagaise, Pompignan (82170) | PA | 0C808, 0C809 | 6 137 m² | 2015/11/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Beaupuy
1 autorisation
Bressols
1 autorisation
Castelnau-d'Estrétefonds
1 autorisation
Montbartier
1 autorisation
Montech
1 autorisation
Pompignan
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.