CINAL - Permis de construire et DP

Active
443232244 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2002

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CINAL

CINAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-d'Entremont.

Profil et organisation

CINAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38190 à Froges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CINAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/08/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CINAL

Activité d’urbanisme de CINAL

CINAL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2015 - 28/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CINAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2015 - 28/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CINAL

1 autorisation sur la période 28/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-d'Entremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CINAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CINAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CINAL

Sources des informations sur CINAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CINAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CINAL ?
CINAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CINAL ?
Le profil de CINAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CINAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CINAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CINAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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