CINAD - Permis de construire et DP

Cessée
283640001

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CINAD

CINAD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boé.

Profil et organisation

CINAD est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CINAD
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de CINAD

Activité d’urbanisme de CINAD

CINAD compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2022 - 25/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CINAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/11/2022 - 25/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CINAD

1 autorisation sur la période 25/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Boé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CINAD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CINAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Sources des informations sur CINAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CINAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CINAD ?
CINAD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CINAD ?
Le profil de CINAD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CINAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CINAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CINAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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