CHATEAU LA BIENSEANCE - Permis de construire et DP

Active
801681214 SAS, société par actions simplifiée Créée le 10/04/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CHATEAU LA BIENSEANCE

CHATEAU LA BIENSEANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur.

Profil et organisation

CHATEAU LA BIENSEANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75006 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHATEAU LA BIENSEANCE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CHATEAU LA BIENSEANCE

Activité d’urbanisme de CHATEAU LA BIENSEANCE

CHATEAU LA BIENSEANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2014 - 18/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU LA BIENSEANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/12/2014 - 18/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHATEAU LA BIENSEANCE

1 autorisation sur la période 18/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU LA BIENSEANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Guerin - Maragna, Saint-Sauveur (33250) PC Locaux AI64 30 705 m² 489 m² 2014/12/18

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU LA BIENSEANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHATEAU LA BIENSEANCE

Sources des informations sur CHATEAU LA BIENSEANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU LA BIENSEANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU LA BIENSEANCE ?
CHATEAU LA BIENSEANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU LA BIENSEANCE ?
Le profil de CHATEAU LA BIENSEANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU LA BIENSEANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU LA BIENSEANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU LA BIENSEANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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