Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rochelle.
Profil et organisation
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
18/07/1968
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE compte 2
autorisations recensées
sur la période 20/03/2015 - 13/01/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
20/03/2015 - 13/01/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochelle. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.