CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 - Permis de construire et DP

Active
913783031 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 12/05/2022

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Argentan.

Profil et organisation

CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75010 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
12/05/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

Activité d’urbanisme de CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2023 - 29/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/04/2023 - 29/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

2 autorisations sur la période 27/04/2023 - 29/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Argentan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Terres De L'eglise (Lot A), Thiverval-Grignon (78850) PC Logement H441, H444 2 500 m² 317 m² 2024/02/29
3R De La Feuille, Argentan (61200) PC Locaux ZE711 3 500 m² 270 m² 2023/04/27

Répartition géographique des autorisations de CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

Sources des informations sur CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 ?
CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 ?
Le profil de CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CETTEFAMILLE PATRIMOINE 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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