Présentation détaillée de CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haguenau.
Profil et organisation
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 67500 à Haguenau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
SIREN
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Permis de construire et DP de CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
Activité d’urbanisme de CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/11/2018 - 07/11/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2018 - 07/11/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
1 autorisation sur la période 07/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Haguenau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE ?
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE ?
Le profil de CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE MEDECINE DU SOMMEIL ET DE LA VIGILANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.