Présentation détaillée de CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Permis de construire et DP de CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
Activité d’urbanisme de CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/12/2016 - 05/12/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/12/2016 - 05/12/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
1 autorisation sur la période 05/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE ?
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE ?
Le profil de CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.