Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-lès-Elbeuf.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 76410 à Saint-Aubin-lès-Elbeuf.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL compte 6
autorisations recensées
sur la période 06/01/2014 - 18/08/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
06/01/2014 - 18/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
6 autorisations sur la période 06/01/2014 - 18/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-lès-Elbeuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL ?
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'ELBEUF LOUVIERS VAL DE REUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.