2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CENTRE DE SANTE AU TRAVAIL EN GASCOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Condom.
CENTRE DE SANTE AU TRAVAIL EN GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 32000 à Auch.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE DE SANTE AU TRAVAIL EN GASCOGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2014 - 18/10/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE SANTE AU TRAVAIL EN GASCOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/04/2014 - 18/10/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Condom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE SANTE AU TRAVAIL EN GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Motta Di Livenza, L'Isle-Jourdain (32600) | DP Locaux | BO502 | 1 342 m² | 255 m² | 2015/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
