2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CENTRALE EOLIENNE DU PLATEAU DE L'AUXOIS SUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arconcey.
CENTRALE EOLIENNE DU PLATEAU DE L'AUXOIS SUD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRALE EOLIENNE DU PLATEAU DE L'AUXOIS SUD compte 4 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 20/11/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRALE EOLIENNE DU PLATEAU DE L'AUXOIS SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/10/2013 - 20/11/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Arconcey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRALE EOLIENNE DU PLATEAU DE L'AUXOIS SUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chailly-sur-Armançon (21320) | PC Locaux | ZM47, ZM61 | — | 24 m² | 2015/11/20 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Châtellenot (21320) | PC Locaux | ZE49, ZD28 | — | 41 m² | 2014/07/12 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Saint Martin, Beurey-Bauguay (21320) | PC Locaux | ZC16, ZC8 | — | 27 m² | 2013/10/16 |
| Au Bout De La Grande Piece, Arconcey (21320) | PC Locaux | A820, A770 | — | 38 m² | 2013/10/16 |
1 à 4 sur 4 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Arconcey
1 autorisation
Beurey-Bauguay
1 autorisation
Chailly-sur-Armançon
1 autorisation
Châtellenot
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
