2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine.
CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35430 à Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL compte 4 autorisations recensées sur la période 02/07/2014 - 05/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/07/2014 - 05/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAT LE DOMAINE ESPACE SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L Aunaie, Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (35430) | PC Locaux | AD79, AD217 | 118 120 m² | 135 m² | 2014/07/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
