2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
CAPIMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sermérieu.
CAPIMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38460 à Trept.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPIMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2018 - 24/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPIMMO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2018 - 24/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sermérieu.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Sous Les Vignes Village, Sermérieu (38510) | PA | AH382, AH393 | 6 612 m² | 2024/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Route De Morestel Sablonnieres, Soleymieu (38460) | PA | AC173, AC172 | 15 848 m² | 2018/11/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
