CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 - Permis de construire et DP

Active
789387446 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 12/11/2012

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Croisilles.

Profil et organisation

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
12/11/2012
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

Activité d’urbanisme de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2014 - 02/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2014 - 02/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

2 autorisations sur la période 02/09/2014 - 02/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Croisilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Beausses, Saint-Genou (36500) PC Locaux ZP46 747 m² 2024/09/02
Grande Piece Des Fermes Za De Beaumont, Croisilles (61230) PC Locaux 0B207 10 000 m² 1 156 m² 2014/09/02

Répartition géographique des autorisations de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

Sources des informations sur CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 ?
CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 ?
Le profil de CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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