CAP PONANT 3 - Permis de construire et DP

Active
941726564 Autre société civile Créée le 06/03/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CAP PONANT 3

CAP PONANT 3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Barcarès.

Profil et organisation

CAP PONANT 3 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP PONANT 3
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
06/03/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CAP PONANT 3

Activité d’urbanisme de CAP PONANT 3

CAP PONANT 3 compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2025 - 16/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP PONANT 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/07/2025 - 16/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP PONANT 3

1 autorisation sur la période 16/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Barcarès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP PONANT 3 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAP PONANT 3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CAP PONANT 3

Sources des informations sur CAP PONANT 3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP PONANT 3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP PONANT 3 ?
CAP PONANT 3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP PONANT 3 ?
Le profil de CAP PONANT 3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP PONANT 3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP PONANT 3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP PONANT 3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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