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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
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CAMBA GEC 123 MONTIGNY TIMBAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny-le-Bretonneux.
CAMBA GEC 123 MONTIGNY TIMBAUD est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAMBA GEC 123 MONTIGNY TIMBAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2015 - 31/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAMBA GEC 123 MONTIGNY TIMBAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montigny-le-Bretonneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAMBA GEC 123 MONTIGNY TIMBAUD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Jean-Pierre Timbaud, Montigny-le-Bretonneux (78180) | DP Locaux | BM22 | — | 17 m² | 2015/08/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
