Présentation détaillée de CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aups.
Profil et organisation
CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06210 à Mandelieu-la-Napoule.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
Permis de construire et DP de CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
Activité d’urbanisme de CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/05/2018 - 24/05/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/05/2018 - 24/05/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
1 autorisation sur la période 24/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Aups.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES ?
CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES ?
Le profil de CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAIC CONCEPT D'AMENAGEMENT IMMOBILIER DES COMMUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.