2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CABINET DB est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gattières.
CABINET DB est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06800 à Cagnes-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CABINET DB compte 4 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 21/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET DB, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2013 - 21/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Carros. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CABINET DB dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Pré Du Bar Lot A Saint Etienne, La Colle-sur-Loup (06480) | PC Logement | AR58, AR59 | — | 120 m² | 2013/02/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 15/01/2014 - 01/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Gattières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Condamines, Gattières (06510) | PA | C1906 | — | 2014/09/01 |
| Chem De Provence, Gattières (06510) | PA | C1906, C956 | — | 2014/01/15 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
