Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Trimel, Brullioles (69690) | PA | C48, C49 | 15 100 m² | 2026/05/26 |
CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT - Permis d'aménager
Active
808478705
Société d'exercice libéral par action simplifiée
PME
Créée le 06/12/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brullioles.
Profil et organisation
CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 69400 à Limas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
Activité d’urbanisme de CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2026 - 26/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/05/2026 - 26/05/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
1 autorisation sur la période 26/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Brullioles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON
SIREN 957508088
Même département de siège
79 autorisations
28 PC
5 PA
46 PD
UNITE
SIREN 332346709
Même département de siège
52 autorisations
52 PC
QUADRI-BAT
SIREN 402649990
Même département de siège
16 autorisations
14 PC
2 PD
CORFU SOLAIRE
SIREN 838577708
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SOLARHONA
SIREN 907567184
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
METROPOLE DE LYON AMENAGEMENT CONSTRUCTION
SIREN 979892270
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
Sources des informations sur CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT ?
CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT ?
Le profil de CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET CHARLES DAVAUX GEOMETRE-EXPERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable