C3A - Permis de construire et DP

Active
794137125 Société civile immobilière Créée le 14/06/2013

Infos clés

Présentation détaillée de C3A

C3A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magescq.

Profil et organisation

C3A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40230 à Saint-Vincent-de-Tyrosse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
C3A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de C3A

Activité d’urbanisme de C3A

C3A compte 1 autorisation recensée sur la période 28/06/2024 - 28/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C3A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/06/2024 - 28/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de C3A

1 autorisation sur la période 28/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Magescq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C3A dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de C3A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à C3A

Sources des informations sur C3A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C3A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C3A ?
C3A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C3A ?
Le profil de C3A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C3A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C3A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C3A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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