C2DM - Permis de construire et DP

Cessée
513089532 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 15/07/2009

Présentation détaillée de C2DM

C2DM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colomiers.

Profil et organisation

C2DM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
C2DM
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/07/2009

Siège social

Permis de construire et DP de C2DM

Activité d’urbanisme de C2DM

C2DM compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2013 - 31/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C2DM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/08/2013 - 31/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de C2DM

1 autorisation sur la période 31/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Colomiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C2DM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de C2DM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à C2DM

Sources des informations sur C2DM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C2DM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C2DM ?
C2DM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C2DM ?
Le profil de C2DM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C2DM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C2DM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C2DM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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