2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
BREVIN DOMINO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sèvremoine.
BREVIN DOMINO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BREVIN DOMINO compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2022 - 19/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BREVIN DOMINO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/03/2022 - 19/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sèvremoine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BREVIN DOMINO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Dames St Macaire En Mauges, Sèvremoine (49450) | PC Logement | AE1134 | 178 m² | 68 m² | 2022/04/28 |
| Rue Du Capitaine Maupillie St Macaire En Mauges, Sèvremoine (49450) | PC Logement | AE1133, AE870 | 1 330 m² | 100 m² | 2022/03/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
