2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châtenois.
BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 68310 à Wittelsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON compte 3 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 29/06/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 29/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Velleminfroy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Luxembourg, Wittelsheim (68310) | PC Locaux | 34105, 3460 | 21 957 m² | 22 m² | 2022/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau Grenouille, Velleminfroy (70240) | PC Locaux | ZD1 | 20 113 m² | 3 012 m² | 2014/06/30 |
1 autorisation sur la période 21/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Châtenois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 116 Les Pres De Velleminfroy, Châtenois (70240) | PA | ZD62, ZD64 | — | 2014/02/21 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
