BOUYGUES IMMOBILIER-CMC - Permis de construire et DP

Cessée
388736431 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/10/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

BOUYGUES IMMOBILIER-CMC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailly.

Profil et organisation

BOUYGUES IMMOBILIER-CMC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BOUYGUES IMMOBILIER-CMC
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/1992

Siège social

Permis de construire et DP de BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

Activité d’urbanisme de BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

BOUYGUES IMMOBILIER-CMC compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2014 - 29/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BOUYGUES IMMOBILIER-CMC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/07/2014 - 29/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

1 autorisation sur la période 29/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bailly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BOUYGUES IMMOBILIER-CMC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
46 Imp De La Halte (Lot B), Bailly (78870) PC Logement 0A5 8 302 m² 5 715 m² 2014/07/29

Répartition géographique des autorisations de BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

Sources des informations sur BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BOUYGUES IMMOBILIER-CMC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BOUYGUES IMMOBILIER-CMC ?
BOUYGUES IMMOBILIER-CMC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BOUYGUES IMMOBILIER-CMC ?
Le profil de BOUYGUES IMMOBILIER-CMC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BOUYGUES IMMOBILIER-CMC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BOUYGUES IMMOBILIER-CMC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BOUYGUES IMMOBILIER-CMC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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