BONS FRUITS ENERGIES - Permis de construire et DP

Active
914899299 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 17/06/2022

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BONS FRUITS ENERGIES

BONS FRUITS ENERGIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cheyssieu.

Profil et organisation

BONS FRUITS ENERGIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75010 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BONS FRUITS ENERGIES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
17/06/2022
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de BONS FRUITS ENERGIES

Activité d’urbanisme de BONS FRUITS ENERGIES

BONS FRUITS ENERGIES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2024 - 17/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONS FRUITS ENERGIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2024 - 17/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONS FRUITS ENERGIES

2 autorisations sur la période 17/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cheyssieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONS FRUITS ENERGIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Vergers, Cheyssieu (38550) PC Locaux D210, D211 10 560 m² 1 m² 2024/09/17
Route Des Vergers, Cheyssieu (38550) PC Locaux D1062, D236 9 140 m² 16 m² 2024/09/17

Répartition géographique des autorisations de BONS FRUITS ENERGIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BONS FRUITS ENERGIES

Sources des informations sur BONS FRUITS ENERGIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONS FRUITS ENERGIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONS FRUITS ENERGIES ?
BONS FRUITS ENERGIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONS FRUITS ENERGIES ?
Le profil de BONS FRUITS ENERGIES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONS FRUITS ENERGIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONS FRUITS ENERGIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONS FRUITS ENERGIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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