BONNET - Permis de construire et DP

Active
490064599 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2006

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BONNET

BONNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montréverd.

Profil et organisation

BONNET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44116 à Vieillevigne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BONNET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/06/2006

Siège social

Permis de construire et DP de BONNET

Activité d’urbanisme de BONNET

BONNET compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2019 - 27/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2019 - 27/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONNET

1 autorisation sur la période 27/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montréverd.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONNET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BONNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BONNET

Sources des informations sur BONNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONNET ?
BONNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONNET ?
Le profil de BONNET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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