BONNE BRISE - Permis de construire et DP

Cessée
828242388 Société civile d'attribution Créée le 20/02/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BONNE BRISE

BONNE BRISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

BONNE BRISE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 13012 à MARSEILLE 12.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
BONNE BRISE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de BONNE BRISE

Activité d’urbanisme de BONNE BRISE

BONNE BRISE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2017 - 24/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BONNE BRISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2017 - 24/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BONNE BRISE

1 autorisation sur la période 24/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BONNE BRISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BONNE BRISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BONNE BRISE

Sources des informations sur BONNE BRISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BONNE BRISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BONNE BRISE ?
BONNE BRISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BONNE BRISE ?
Le profil de BONNE BRISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BONNE BRISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BONNE BRISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BONNE BRISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides