2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
BM INVESTISSEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
BM INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01100 à Bellignat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BM INVESTISSEMENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2024 - 13/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BM INVESTISSEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/01/2024 - 13/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BM INVESTISSEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0006 Rue Du Stand, Oyonnax (01100) | PC Logement | AE651 | 3 707 m² | 2 422 m² | 2024/02/13 |
| Rue Du Stand, Oyonnax (01100) | PC Logement | AE1149 | 4 480 m² | 824 m² | 2024/01/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
