BIOTEPPES - Permis de construire et DP

Active
751816976 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/05/2012

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de BIOTEPPES

BIOTEPPES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

BIOTEPPES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BIOTEPPES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BIOTEPPES

Activité d’urbanisme de BIOTEPPES

BIOTEPPES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2015 - 14/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BIOTEPPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/08/2015 - 14/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BIOTEPPES

1 autorisation sur la période 14/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOTEPPES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de BIOTEPPES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BIOTEPPES

Sources des informations sur BIOTEPPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BIOTEPPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BIOTEPPES ?
BIOTEPPES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BIOTEPPES ?
Le profil de BIOTEPPES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BIOTEPPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BIOTEPPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BIOTEPPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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