2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
3
BIOGAZ DU HAUT PAYS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiembronne.
BIOGAZ DU HAUT PAYS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 62560 à Thiembronne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BIOGAZ DU HAUT PAYS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/08/2013 - 04/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BIOGAZ DU HAUT PAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/08/2013 - 04/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Thiembronne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOGAZ DU HAUT PAYS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourguet, Thiembronne (62560) | PC Locaux | E515, E484 | 72 546 m² | 5 697 m² | 2013/08/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
