Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Le Prevost, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Logement | AI289 | 352 m² | 239 m² | 2017/08/30 |
BERNICE IMMOBILIER - Permis de construire et DP
Cessée
830377792
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 16/05/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BERNICE IMMOBILIER
BERNICE IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormesson-sur-Marne.
Profil et organisation
BERNICE IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75011 à PARIS 11.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BERNICE IMMOBILIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/05/2017
Siège social
Permis de construire et DP de BERNICE IMMOBILIER
Activité d’urbanisme de BERNICE IMMOBILIER
BERNICE IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2017 - 30/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BERNICE IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/08/2017 - 30/08/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BERNICE IMMOBILIER
1 autorisation sur la période 30/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ormesson-sur-Marne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BERNICE IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BERNICE IMMOBILIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BERNICE IMMOBILIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LAMY
SIREN 487530099
Même secteur et même département
49 autorisations
35 PC
14 PD
SOGOFIM-SOC GRAND ORIENT FRANCE IMMOBIL
SIREN 562090282
Même secteur et même département
32 autorisations
26 PC
1 PA
5 PD
HISTOIRE & PATRIMOINE PROMOTION
SIREN 792751992
Même secteur et même département
31 autorisations
30 PC
1 PD
COPROCOOP ILE DE FRANCE
SIREN 491329348
Même secteur et même département
30 autorisations
30 PC
CETTEFAMILLE PATRIMOINE
SIREN 892158643
Même secteur et même département
18 autorisations
18 PC
SCI PARDES PATRIMOINE
SIREN 447748286
Même secteur et même département
15 autorisations
15 PC
Sources des informations sur BERNICE IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BERNICE IMMOBILIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BERNICE IMMOBILIER ?
BERNICE IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BERNICE IMMOBILIER ?
Le profil de BERNICE IMMOBILIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BERNICE IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BERNICE IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BERNICE IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable