2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
5
BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arnas.
BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69370 à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 27/11/2014 - 15/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 27/11/2014 - 15/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Arnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 451 Rue Du Champ Du Garet, Arnas (69400) | PC Locaux | AE212 | — | 61 m² | 2022/10/11 |
| 197 Av Theodore Braun, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Locaux | BD113, BD114 | 2 160 m² | 140 m² | 2022/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
