Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Des Vignes, Corbas (69960) | PC Logement | BW93 | 1 365 m² | 228 m² | 2025/04/11 |
BBSEVEN - Permis de construire et DP
Active
930870480
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/07/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de BBSEVEN
BBSEVEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbas.
Profil et organisation
BBSEVEN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38670 à Chasse-sur-Rhône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BBSEVEN
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de BBSEVEN
Activité d’urbanisme de BBSEVEN
BBSEVEN compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2025 - 11/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BBSEVEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/04/2025 - 11/04/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de BBSEVEN
1 autorisation sur la période 11/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Corbas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BBSEVEN dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de BBSEVEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BBSEVEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRINVEST ET CIE
SIREN 498556463
Même secteur et même département
29 autorisations
7 PC
22 PA
LE ROCHEFORT
SIREN 482311826
Même secteur et même département
26 autorisations
12 PC
12 PA
2 PD
SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE
SIREN 793304668
Même secteur et même département
17 autorisations
2 PC
14 PA
1 PD
LE MARVAL
SIREN 380801514
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PA
SARL ARCOTERRE
SIREN 498657253
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
ATR PROMOTION
SIREN 809997968
Même secteur et même département
16 autorisations
12 PC
4 PA
Sources des informations sur BBSEVEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BBSEVEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BBSEVEN ?
BBSEVEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BBSEVEN ?
Le profil de BBSEVEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BBSEVEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BBSEVEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BBSEVEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable